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Code SH 06011090 - Bulbes, oignons, tubercules
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
35 Restrictions commerciales et politique
Position 0601
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060110
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06011090
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23