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Code SH 04089920 - Oeufs, oiseaux, dépourvus
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0408
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040899
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04089920
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4089920
1993:
4089990
➜
1994:
4089920