Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 04064090 - Fromages, pâte, persillée
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0406
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040640
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04064090
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4064090
1993:
4064000
➜
1994:
4064090