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Code SH 02109971 - Foies, gras, oies
Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0210
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 021099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02109971
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2109971
2001:
2109071
➜
2002:
2109971