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Code SH 01012910 - Chevaux, destinés, boucherie
Chevaux destinés à la boucherie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0101
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010129
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01012910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1012910
2011:
1019011
➜
2012:
1012910