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Code SH 16056300 - Méduses, préparées, conservées

Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)

Restrictions commerciales

Chapitre 16 1 Restrictions commerciales
Position 1605 38 Restrictions commerciales
Sous-titre 160563 7 Restrictions commerciales

Code nomenclature 16056300
2017-09-21 EU-Canada agreement: re-imported goods Tariff preference
2012-01-01 ERGA OMNES Third country duty
2017-09-21 European Economic Area Tariff preference
2015-01-01 GSP (R 12/978) - General arrangements Tariff preference
2017-09-21 Canada Tariff preference
2012-01-01 Occupied palestinian Territory Tariff preference
2018-01-01 Ukraine Tariff preference

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 16056300
2011: 16059090 2012: 16056300