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Code SH 95069190 - Articles, matériel, culture
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950691
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95069190
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95069190
2000:
95069100
➜
2001:
95069190