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Code SH 94034090 - Meubles, bois, types
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940340
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94034090
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94034090
1993:
94034000
➜
1994:
94034090