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Code SH 90321089 - Thermostats, régulation, contrôle
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9032
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903210
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90321089
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90321089
Changements en faveur de 90321089
2016:
90321089
➜
2017:
90321080
Changements en faveur de 90321089
2005:
90321010
➜
2006:
90321089
2005:
90321099
➜
2006:
90321089