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Code SH 90319085 - Parties, accessoires, instruments
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903190
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90319085
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90319085
Changements en faveur de 90319085
2006:
90319085
➜
2007:
85423110
2006:
90319085
➜
2007:
85423210
2006:
90319085
➜
2007:
85423910
2006:
90319085
➜
2007:
90319085
2016:
90319085
➜
2017:
90319000
Changements en faveur de 90319085
2005:
90319010
➜
2006:
90319085
2005:
90319080
➜
2006:
90319085
2006:
90319085
➜
2007:
90319085