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Code SH 90319030 - Parties, accessoires, instruments
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903190
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90319030
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90319030
Changements en faveur de 90319030
2016:
90319030
➜
2017:
90319000
Changements en faveur de 90319030
1997:
90319090
➜
1998:
90319030