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Code SH 90318091 - Instruments, appareils, machines
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903180
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90318091
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90318091
Changements en faveur de 90318091
1990:
90318091
➜
1991:
90318051
1990:
90318091
➜
1991:
90318059
2016:
90318091
➜
2017:
90318020
Changements en faveur de 90318091
1996:
90318051
➜
1997:
90318091
1996:
90318059
➜
1997:
90318091