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Code SH 90309085 - Parties, accessoires, instruments
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903090
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90309085
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90309085
Changements en faveur de 90309085
2016:
90309085
➜
2017:
90309000
Changements en faveur de 90309085
2005:
90309010
➜
2006:
90309085
2005:
90309080
➜
2006:
90309085