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Code SH 90302099 - Oscilloscopes, oscillographes, non
Oscilloscopes et oscillographes non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903020
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90302099
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90302099
Changements en faveur de 90302099
2016:
90302099
➜
2017:
90302000
Changements en faveur de 90302099
2006:
90308980
➜
2007:
90302099