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Code SH 90302010 - Oscilloscopes, oscillographes, cathodiques

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9030

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 903020

10 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90302010

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90302010

2005: 90302010

➜

2006: 90302000

2016: 90302010

➜

2017: 90302000

Changements en faveur de 90302010

2006: 90302000

➜

2007: 90302010