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Code SH 90258080 - Densimètres, aréomètres, pèse
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9025
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902580
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90258080
1900-01-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90258080
2005:
90258015
➜
2006:
90258080
2005:
90258099
➜
2006:
90258080