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Code SH 90241090 - Machines, appareils, essais
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non électroniques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9024
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902410
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90241090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90241090
Changements en faveur de 90241090
2016:
90241090
➜
2017:
90241020
2016:
90241090
➜
2017:
90241040
2016:
90241090
➜
2017:
90241080
Changements en faveur de 90241090
2007:
90241091
➜
2008:
90241090
2007:
90241093
➜
2008:
90241090
2007:
90241099
➜
2008:
90241090