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Code SH 90241013 - Machines, appareils, essais

Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, électroniques

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9024

11 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 902410

8 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90241013

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90241013

2016: 90241013

➜

2017: 90241040

Changements en faveur de 90241013

2007: 90241010

➜

2008: 90241013