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Code SH 90241011 - Machines, appareils, universels
Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux, électroniques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9024
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902410
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90241011
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90241011
Changements en faveur de 90241011
2016:
90241011
➜
2017:
90241020
Changements en faveur de 90241011
2007:
90241010
➜
2008:
90241011