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Code SH 90213910 - Articles, appareils, prothèse
Articles et appareils de prothèse oculaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902139
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213910
2001:
90213010
➜
2002:
90213910