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Code SH 90213100 - Prothèses, articulaires, orthopédie
Prothèses articulaires d'orthopédie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902131
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213100
2001:
90211100
➜
2002:
90213100