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Code SH 90189075 - Appareils, stimulation, nerveuse
Appareils pour la stimulation nerveuse
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9018
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90189075
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90189075
1994:
90189080
➜
1995:
90189075