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Code SH 90158099 - Instruments, appareils, non
Instruments et appareils non électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158099
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90158099
2016:
90158099
➜
2017:
90158080