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Code SH 90079200 - Parties, accessoires, projecteurs
Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9007
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900792
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90079200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87