Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90041099 - Lunettes, solaires, verres
Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9004
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90041099
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90041099
1994:
90041090
➜
1995:
90041099