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Code SH 90011090 - Fibres, optiques, faisceaux
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9001
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90011090
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06