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Code SH 89039299 - Bateaux, plaisance, sport
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039299
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039299
2021:
89039299
➜
2022:
89033290
2021:
89039299
➜
2022:
89033390