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Code SH 86071910 - Essieux, montés, roues
Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860719
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86071910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 86071910
2010:
86071901
➜
2011:
86071910
2010:
86071911
➜
2011:
86071910
2010:
86071918
➜
2011:
86071910