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Code SH 85234959 - Disques, optiques, systèmes
Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l’image ou de l’image uniquement (à l’excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852349
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85234959
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85234959
Changements en faveur de 85234959
2016:
85234959
➜
2017:
85234920
Changements en faveur de 85234959
2011:
85234059
➜
2012:
85234959