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Code SH 85198990 - Appareils, enregistrement, reproduction
Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851989
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85198990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85198990
Changements en faveur de 85198990
2016:
85198990
➜
2017:
85198900
Changements en faveur de 85198990
2006:
85209000
➜
2007:
85198990