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Code SH 85198911 - Électrophones, utilisant, un
Électrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851989
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85198911
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85198911
Changements en faveur de 85198911
2016:
85198911
➜
2017:
85198900
Changements en faveur de 85198911
2006:
85192100
➜
2007:
85198911
2006:
85192900
➜
2007:
85198911