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Code SH 85176939 - Récepteurs, radiotéléphonie, radiotélégraphie

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 85

45 Restrictions commerciales et politique

Position 8517

10 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 851769

7 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 85176939

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85176939

2016: 85176939

➜

2017: 85176930

Changements en faveur de 85176939

2006: 85279080

➜

2007: 85176939