Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85149000 - Parties, fours, électriques
Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8514
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85149000
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85149000
Changements en faveur de 85149000
1989:
85149000
➜
1990:
85149010
1989:
85149000
➜
1990:
85149090
1997:
85149000
➜
1998:
85149020
1997:
85149000
➜
1998:
85149080
2016:
85149000
➜
2017:
85149030
2016:
85149000
➜
2017:
85149070
Changements en faveur de 85149000
1996:
85149010
➜
1997:
85149000
1996:
85149090
➜
1997:
85149000
2006:
85149080
➜
2007:
85149000