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Code SH 85074000 - Accumulateurs, au, nickel
Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850740
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85074000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85074000
Changements en faveur de 85074000
2021:
85074000
➜
2022:
85078000
Changements en faveur de 85074000
2005:
85074010
➜
2006:
85074000
2005:
85074090
➜
2006:
85074000