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Code SH 84669370 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet d’eau)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669370
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84669370
Changements en faveur de 84669370
2016:
84669370
➜
2017:
84669340
2016:
84669370
➜
2017:
84669360
Changements en faveur de 84669370
2011:
84669300
➜
2012:
84669370