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Code SH 84669330 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669330
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84669330
Changements en faveur de 84669330
2016:
84669330
➜
2017:
84669350
Changements en faveur de 84669330
2011:
84799020
➜
2012:
84669330
2011:
84799080
➜
2012:
84669330