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Code SH 84609090 - Machines, ébarber, meuler
Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84609090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84609090
2016:
84609090
➜
2017:
84601200
2016:
84609090
➜
2017:
84601900
2016:
84609090
➜
2017:
84602200
2016:
84609090
➜
2017:
84602300
2016:
84609090
➜
2017:
84602400
2016:
84609090
➜
2017:
84609000