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Code SH 84569080 - Machines, outils, travaillant
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845690
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84569080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84569080
Changements en faveur de 84569080
2016:
84569080
➜
2017:
84564000
2016:
84569080
➜
2017:
84569000
Changements en faveur de 84569080
2011:
84569000
➜
2012:
84569080