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Code SH 84439199 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844391
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84439199
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84439199
2006:
84436000
➜
2007:
84439199
2006:
84439080
➜
2007:
84439199