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Code SH 84439191 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844391
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84439191
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84439191
2006:
84436000
➜
2007:
84439191
2006:
84439010
➜
2007:
84439191