Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84433931 - Machines, assurant, fonction
Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844339
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433931
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84433931
Changements en faveur de 84433931
2016:
84433931
➜
2017:
84433900
Changements en faveur de 84433931
2006:
90092100
➜
2007:
84433931