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Code SH 84433293 - Machines, assurant, seulement
Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844332
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433293
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84433293
Changements en faveur de 84433293
2016:
84433293
➜
2017:
84433280
Changements en faveur de 84433293
2006:
90092100
➜
2007:
84433293