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Code SH 84329000 - Parties, machines, appareils
Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84329000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84329000
1998:
84329010
➜
1999:
84329000
1998:
84329091
➜
1999:
84329000
1998:
84329099
➜
1999:
84329000