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Code SH 84243010 - Machines, appareils, jet
Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842430
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84243010
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06