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Code SH 84238900 - Appareils, instruments, pesage
Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842389
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84238900
Changements en faveur de 84238900
2016:
84238900
➜
2017:
84238920
2016:
84238900
➜
2017:
84238980
Changements en faveur de 84238900
2003:
84238910
➜
2004:
84238900
2003:
84238990
➜
2004:
84238900