Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84238290 - Appareils, instruments, pesage
Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des bascules à pesées constantes, des balances et bascules ensacheuses ou doseuses et des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842382
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238290
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84238290
Changements en faveur de 84238290
2016:
84238290
➜
2017:
84238220
2016:
84238290
➜
2017:
84238289
Changements en faveur de 84238290
1994:
84238291
➜
1995:
84238290
1994:
84238299
➜
1995:
84238290