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Code SH 84213960 - Appareils, filtration, épuration
Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8421
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842139
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84213960
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84213960
Changements en faveur de 84213960
2016:
84213960
➜
2017:
84213915
2016:
84213960
➜
2017:
84213935
Changements en faveur de 84213960
2005:
84213910
➜
2006:
84213960
2005:
84213971
➜
2006:
84213960