Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84179000 - Parties, fours, industriels
Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8417
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841790
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84179000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12