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Code SH 84101200 - Turbines, roues, hydrauliques
Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8410
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841012
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84101200