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Code SH 84089021 - Moteurs, piston, allumage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089021
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18